Le manège à bonbons dont le siège social est basé au 12 rue des Micocouliers 34480 Magalas, vend des compositions de bonbons qui sont assemblées et imaginées à l’image de chaque occasion.
Article 1 – Les Produits
Les photographies présentes sur le site sont les plus fidèles possible mais ne sont pas contractuelles. La qualité des produits est un atout majeur. Le manége à bonbons travaille avec des fournisseurs de grandes marques françaises et européennes afin d'apporter une valeur sûre à ses créations.
Il peut arriver qu’une colle alimentaire soit utilisée, afin d’assembler une décoration comestible ou non sur une composition. Les créations sont réalisées avec des pics en bois, et en plastique et ne conviennent pas aux enfants de moins de 36 mois.
Les emballages et autres papiers sont adaptés au contact alimentaire.
Tout nos produits se conservent 60 jours à température ambiante (35°maxi) dans leurs emballages d’origine.
Article 2 - Prix
Les prix sont indiqués en Euros et exonérés de TVA (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande.
Article 3 – Mode de paiement
Les créations commandées sont payables au comptant et sans escompte. Pour régler sa commande, le client dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande.
Le manège à bonbons se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.
Article 4 – Commande
Le "clic" du client au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
La commande sera exécutée le jour même où le lendemain (selon l'heure) sauf rupture de stock et dans le cas échéant le client sera informé par mail ou téléphone du retard de la fabrication de sa composition.
Pas d’envoi de colis les samedis, Dimanches, et Jours Fériés.
Pour les réalisons particulières, un devis sera établi.
Le client recevra par mail et après livraison sa facture d’achat.
Article 5 – Frais de livraison
Les frais de livraison comprennent les frais d'emballage qui s'élèvent à 5€ ainsi que les coûts d'affranchissement et de transport.
Les montants des frais de livraison pour la France métropolitaine en sont les suivantes :
COLISSIMO
- - jusqu'à 35 € le tarif est de 10 € d'affranchissement/transport + 5€ de frais d'emballage
- - de 36 à 60€ le tarif est de 15 € d'affranchissement/transport + 5€ de frais d'emballage
- - 61 € et plus le tarif est de 20€ d'affranchissement/transport + 5€ de frais d'emballage
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine.
Le manège à bonbons ne pourra être tenu responsable des retards de livraison, notamment en cas de perte du colis ou de grève.
Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les éventuels dommages subis au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’au Manège à bonbons dans un délai de 3 jours maximum.
Article 6 – Litige et réclamation
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité au Manège à bonbons pour obtenir une solution amiable.
Le consommateur est expressément informé que Le manège à bonbons n'est pas le producteur des confiseries et des éléments décoratifs présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.
En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage du dit produit
Article 7 – Informations des libertés
Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande. Les fichiers de données restent internes au Manège à Bonbons et toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.
Le site internet Le manège à bonbons peut contenir des liens vers d’autres sites mais ne peut être tenu en aucun cas pour responsable des problèmes d’accès ou de contenu de ces sites. Tous les éléments que constituent le site du Manège à bonbons, sont protégés, notamment les différents contenus (photos, textes, présentations, dénominations, titres, marques et dessins et modèles...) et les logiciels rattachés, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits. En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite à l'exception notamment des reproductions sans modifications ni altérations faites à des fins de copie personnelle et privée conformément à l'Article L.122-5 2° du code de la propriété intellectuelle.